2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
ASSOCIATION DE L INSTITUTION ST JEAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douai.
ASSOCIATION DE L INSTITUTION ST JEAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59500 à Douai.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE L INSTITUTION ST JEAN compte 5 autorisations recensées sur la période 24/06/2015 - 27/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE L INSTITUTION ST JEAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/11/2015 - 27/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Douai. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE L INSTITUTION ST JEAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 246 Rue Saint Jean, Douai (59500) | PC Locaux | BX199, BX200 | 21 798 m² | 32 m² | 2015/11/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Douai. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 246 Rue Saint Jean, Douai (59500) | PD | BX199, BX200 | 21 798 m² | 2015/06/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
