Présentation détaillée de ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT
ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lopérec.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29590 à Lopérec.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT
ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT compte 2
autorisations recensées
sur la période 01/09/2015 - 19/06/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
01/09/2015 - 19/06/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT
2 autorisations sur la période 01/09/2015 - 19/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Lopérec.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT ?
ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT ?
Le profil de ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE GESTION RESPONSABLE LE NIVOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.