Présentation détaillée de ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS
ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint François Longchamp.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73130 à Saint François Longchamp.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS
ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS compte 1
autorisation recensée
sur la période 25/08/2017 - 25/08/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/08/2017 - 25/08/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS
1 autorisation sur la période 25/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint François Longchamp.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS ?
ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS ?
Le profil de ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE GESTION DU PATRIMOINE DE ST FRAN OIS LONGCHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.