Présentation détaillée de ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE
ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.
Profil et organisation
ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 87100 à Limoges.
Permis de construire et DP de ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE
ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE compte 1
autorisation recensée
sur la période 05/05/2015 - 05/05/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/05/2015 - 05/05/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE
1 autorisation sur la période 05/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Limoges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE ?
ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE ?
Le profil de ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES A DOMICILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.