Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES
ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Herblain.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES
ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES compte 1
autorisation recensée
sur la période 09/04/2026 - 09/04/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/04/2026 - 09/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES
1 autorisation sur la période 09/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Herblain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES ?
ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE DE BIENFAISANCE DE NANTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.