ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE - Permis de construire et DP

Active
880753173 Association déclarée PME Créée le 27/09/1982

Infos clés

Siège

Yvelines (78)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE

ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mantes-la-Jolie.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 78200 à Mantes-la-Jolie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
27/09/1982
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE

ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/11/2023 - 08/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/11/2023 - 08/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE

1 autorisation sur la période 08/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Mantes-la-Jolie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Jean Honore Fragonard, Mantes-la-Jolie (78200) DP Locaux AR1553, AR1556 3 037 m² 19 m² 2023/11/08

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE ?
ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE OTHMANE IBN AFFANE DE MANTES LA JOLIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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