ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR - Permis de construire et DP

Active
437991979 Association déclarée PME Créée le 10/06/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR

ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Elbeuf.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76500 à Elbeuf.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
10/06/1999
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR

ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR compte 1 autorisation recensée sur la période 29/08/2025 - 29/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/08/2025 - 29/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR

1 autorisation sur la période 29/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Elbeuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Pierre Renaudel, Elbeuf (76500) PC Locaux AS49 1 489 m² 275 m² 2025/08/29

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR ?
ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE D'ELBEUF - MOSQUEE ANNOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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