Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS
ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 34000 à Montpellier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS
ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS compte 1
autorisation recensée
sur la période 13/07/2022 - 13/07/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/07/2022 - 13/07/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS
1 autorisation sur la période 13/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS ?
ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE MONTPELLIER ET ALENTOURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.