Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE
ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mantes-la-Ville.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 78711 à Mantes-la-Ville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE
ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE compte 2
autorisations recensées
sur la période 07/04/2022 - 29/12/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
07/04/2022 - 29/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE
2 autorisations sur la période 07/04/2022 - 29/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mantes-la-Ville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE ?
ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE DE LA MOSQUEE EL FETHE DE MANTES LA VILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.