Présentation détaillée de ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS
ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rennes.
Profil et organisation
ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS
ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS compte 1
autorisation recensée
sur la période 21/08/2017 - 21/08/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/08/2017 - 21/08/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS
1 autorisation sur la période 21/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS ?
ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS ?
Le profil de ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CLAPS COLLECTIF LOCAL ASSOCIATIF PLURICULTUREL ET SOLIDAIRE RENNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.