ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR - Permis de construire et DP

Cessée
784546822

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR

ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fort-Mahon-Plage.

Profil et organisation

ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR

Activité d’urbanisme de ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR

ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR compte 1 autorisation recensée sur la période 19/02/2013 - 19/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/02/2013 - 19/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR

1 autorisation sur la période 19/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Fort-Mahon-Plage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Sources des informations sur ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR ?
ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR ?
Le profil de ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC OEUVRE DE ST CASIMIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides