ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE - Permis de construire et DP

Active
525219556 Association déclarée Créée le 28/08/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE

ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Rose.

Profil et organisation

ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97439 à SAINTE-ROSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
28/08/1995

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE

Activité d’urbanisme de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE

ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2021 - 16/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2021 - 16/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE

2 autorisations sur la période 10/06/2021 - 16/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Rose.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
352 Route Nationale 2, Sainte-Rose (97439) PC Locaux AR788 2 479 m² 172 m² 2021/09/16
352 Route Nationale 2, Sainte-Rose (97439) PC Locaux AR788 2 479 m² 172 m² 2021/06/10

Répartition géographique des autorisations de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE

Sources des informations sur ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE ?
ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE ?
Le profil de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE STE ROSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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