2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOC LES PAPILLONS BLANCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beleymas.
ASSOC LES PAPILLONS BLANCS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 24100 à Bergerac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC LES PAPILLONS BLANCS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2014 - 03/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC LES PAPILLONS BLANCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/06/2014 - 03/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Beleymas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC LES PAPILLONS BLANCS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 All Jacques Monnier, Rexpoëde (59122) | PC Locaux | C1180 | 3 588 m² | 33 m² | 2024/06/03 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Haut Gammareix, Beleymas (24140) | PC Locaux | AP198, AP42 | 118 500 m² | 700 m² | 2014/06/20 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
