Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 49 Rue De Chorey, Beaune (21200) | PD | AH473 | 780 m² | 2023/09/20 |
ASSEMBLEE DIEU - Permis de démolir
Active
778209874
Association déclarée
PME
Créée le 17/06/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSEMBLEE DIEU
ASSEMBLEE DIEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
Profil et organisation
ASSEMBLEE DIEU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSEMBLEE DIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/06/1998
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASSEMBLEE DIEU
Activité d’urbanisme de ASSEMBLEE DIEU
ASSEMBLEE DIEU compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2023 - 20/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSEMBLEE DIEU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/09/2023 - 20/09/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSEMBLEE DIEU
1 autorisation sur la période 20/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASSEMBLEE DIEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSEMBLEE DIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC
SIREN 778204271
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASSOC DIOCESAINE DE DIJON
SIREN 778214395
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
SIREN 805357159
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ECOLE DES METIERS DIJON METROPOLE
SIREN 328860101
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ABBAYE ST JOSEPH DE CLAIRVAL
SIREN 399265339
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIREN 833012016
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur ASSEMBLEE DIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSEMBLEE DIEU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSEMBLEE DIEU ?
ASSEMBLEE DIEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSEMBLEE DIEU ?
Le profil de ASSEMBLEE DIEU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSEMBLEE DIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSEMBLEE DIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSEMBLEE DIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable