Présentation détaillée de ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO
ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dinan.
Profil et organisation
ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22100 à Dinan.
Permis de construire et DP de ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO
Activité d’urbanisme de ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO
ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO compte 1
autorisation recensée
sur la période 13/12/2022 - 13/12/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/12/2022 - 13/12/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO
1 autorisation sur la période 13/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Dinan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO ?
ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO ?
Le profil de ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSDE GESTION DU LYCEE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL PRIVE AGRICOLE SERVICES DOMINIQUE SAVIO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.