2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
ASS SYND LIBRE VALLON CHAVENAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chavenay.
ASS SYND LIBRE VALLON CHAVENAY est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 78450 à Chavenay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS SYND LIBRE VALLON CHAVENAY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2014 - 08/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS SYND LIBRE VALLON CHAVENAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Verneuil-sur-Seine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS SYND LIBRE VALLON CHAVENAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Georges Brassens, Verneuil-sur-Seine (78480) | PC Logement | AM98 | 1 259 m² | 730 m² | 2014/06/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chavenay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9001 All Des Capucines, Chavenay (78450) | PA | AB224 | 4 172 m² | 2021/05/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
