2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS SPORT ASPTT GRENOBLE- GRESIVAUDAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbonnot-Saint-Martin.
ASS SPORT ASPTT GRENOBLE- GRESIVAUDAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38330 à Montbonnot-Saint-Martin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS SPORT ASPTT GRENOBLE- GRESIVAUDAN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2021 - 09/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS SPORT ASPTT GRENOBLE- GRESIVAUDAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/08/2021 - 09/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montbonnot-Saint-Martin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS SPORT ASPTT GRENOBLE- GRESIVAUDAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0787 Chemin De La Croix Verte, Montbonnot-Saint-Martin (38330) | PC Locaux | AL5, AL206 | 48 667 m² | 27 m² | 2022/12/09 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 787 Chemin De La Croix Verte, Montbonnot-Saint-Martin (38330) | PC Locaux | AL4, AL206 | 48 667 m² | 406 m² | 2021/08/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
