Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Cordees, Châtelaillon-Plage (17340) | PA | AR111 | 5 879 m² | 2022/06/16 |
ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX - Permis d'aménager
Active
342895380
Association déclarée
PME
Créée le 19/10/1987
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX
ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtelaillon-Plage.
Profil et organisation
ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17340 à Châtelaillon-Plage.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 96.09Z - Autres services personnels n.c.a.
- SIRET du siège
- Sigle
- ASPAC
- Date de création
- 19/10/1987
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX
Activité d’urbanisme de ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX
ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2022 - 16/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/06/2022 - 16/06/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX
1 autorisation sur la période 16/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Châtelaillon-Plage.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION EMMANUELLE
SIREN 433912433
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ADEI
SIREN 781343579
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS GESTIONNAIRES D'ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICAUX SOCIAUX
SIREN 781355946
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ASSOC D EDUCATION POPULAIRE
SIREN 781388913
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX
SIREN 784263287
Même département de siège
6 autorisations
2 PC
3 PA
1 PD
ASSOCIATION POUR LE TRAITEMENT L ACCOMPAGNEMENT LES SOINS ET LE HANDICAP
SIREN 784361453
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX ?
ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX ?
Le profil de ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable