Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Forts Chemin Bois, Uxegney (88390) | PA | ZC84 | — | 2014/06/10 |
ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY - Permis d'aménager
Active
384439865
Association déclarée
PME
Créée le 01/02/1992
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY
ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Uxegney.
Profil et organisation
ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 88390 à Uxegney.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 91.03Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
- SIRET du siège
- Sigle
- ARFUPE
- Date de création
- 01/02/1992
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY
Activité d’urbanisme de ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY
ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2014 - 10/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/06/2014 - 10/06/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY
1 autorisation sur la période 10/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Uxegney.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 783441306
Même département de siège
9 autorisations
5 PC
4 PD
ADAPEI DES VOSGES
SIREN 775717366
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES
SIREN 783439169
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
ASSOCIATION AIR RESIDENCE HAUT DE LA CHARME
SIREN 314093899
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN
SIREN 775717309
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ASSOCIATION DE BELVAL PORTIEUX
SIREN 322971086
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY ?
ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY ?
Le profil de ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS RESTAURATION DU FORT D UXEGNEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable