2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-en-Haut.
ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69850 à Saint-Martin-en-Haut.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2019 - 23/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/02/2019 - 23/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Haut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De Rochefort, Saint-Martin-en-Haut (69850) | PC Logement | AB477, AB478 | 16 173 m² | 3 885 m² | 2019/02/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
