2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS POUR ADULTES JEUNE HANDICAPE SAVOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cognin.
ASS POUR ADULTES JEUNE HANDICAPE SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73160 à Cognin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS POUR ADULTES JEUNE HANDICAPE SAVOIE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/05/2018 - 22/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS POUR ADULTES JEUNE HANDICAPE SAVOIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/05/2018 - 22/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cognin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS POUR ADULTES JEUNE HANDICAPE SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Daniel Rops, Cognin (73160) | PC Locaux | AC188, AC338 | 12 366 m² | 112 m² | 2022/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Daniel Rops, Cognin (73160) | PC Locaux | AC188, AC338 | 16 150 m² | 212 m² | 2018/05/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
