2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
4
ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU VAL D'OISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argenteuil.
ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU VAL D'OISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95150 à Taverny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU VAL D'OISE compte 4 autorisations recensées sur la période 18/09/2017 - 25/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU VAL D'OISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/09/2017 - 25/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Argenteuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU VAL D'OISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Andre Leguellec, Argenteuil (95100) | PC Locaux | AD1372 | 378 m² | 113 m² | 2017/09/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
