ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
777490459 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME

ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-Blanc.

Profil et organisation

ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 29860 BOURG-BLANC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.10Z - Enseignement pré-primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME

Activité d’urbanisme de ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME

ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2014 - 18/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/03/2014 - 18/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME

1 autorisation sur la période 12/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-Blanc. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Rue Notre Dame, Bourg-Blanc (29860) PC Locaux AC23 2 600 m² 243 m² 2014/03/12

Permis de démolir de ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME

1 autorisation sur la période 18/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-Blanc. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Rue Du Couvent, Bourg-Blanc (29860) PD AC23 2021/01/18

Répartition géographique des autorisations de ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME

Sources des informations sur ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME ?
ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME ?
Le profil de ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS OGEC ST YVES - NOTRE DAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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