ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON - Permis de construire et DP

Active
775557705 Association déclarée PME Créée le 19/03/1953

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON

ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salon-de-Provence.

Profil et organisation

ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13300 à SALON-DE-PROVENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
19/03/1953
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON

Activité d’urbanisme de ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON

ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2022 - 18/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/05/2022 - 18/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON

2 autorisations sur la période 12/05/2022 - 18/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Salon-de-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
222 Av Roger Donnadieu, Salon-de-Provence (13300) PC Logement AS32, AS109 24 360 m² 1 495 m² 2022/05/18
222 Av Roger Donadieu, Salon-de-Provence (13300) PC Locaux AS32, AS109 24 360 m² 126 m² 2022/05/12

Répartition géographique des autorisations de ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON

Sources des informations sur ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON ?
ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON ?
Le profil de ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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