2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salon-de-Provence.
ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13300 à Salon-de-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2022 - 18/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/05/2022 - 18/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Salon-de-Provence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS NOTRE DAME DES DOULEURS ENCLOS SAINT LEON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 222 Av Roger Donnadieu, Salon-de-Provence (13300) | PC Logement | AS32, AS109 | 24 360 m² | 1 495 m² | 2022/05/18 |
| 222 Av Roger Donadieu, Salon-de-Provence (13300) | PC Locaux | AS32, AS109 | 24 360 m² | 126 m² | 2022/05/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
