ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
780270435 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Ardennes (08)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE

ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Blombay.

Profil et organisation

ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 08260 à MAUBERT-FONTAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE

Activité d’urbanisme de ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE

ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 20/07/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/11/2013 - 20/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE

2 autorisations sur la période 14/11/2013 - 20/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Blombay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue Du Chateau, Maubert-Fontaine (08260) DP Locaux AA113 4 m² 2014/07/20
Rue Du Fault, Blombay (08260) PC Locaux B149, B146 476 m² 107 m² 2013/11/14

Répartition géographique des autorisations de ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE

Sources des informations sur ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE ?
ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE ?
Le profil de ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides