2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Blombay.
ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 08260 à Maubert-Fontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 20/07/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/11/2013 - 20/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Blombay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Du Chateau, Maubert-Fontaine (08260) | DP Locaux | AA113 | — | 4 m² | 2014/07/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Fault, Blombay (08260) | PC Locaux | B149, B146 | 476 m² | 107 m² | 2013/11/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
