2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS MFREO DE LA VALLEE DU RANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sernin-sur-Rance.
ASS MFREO DE LA VALLEE DU RANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12380 à Saint-Sernin-sur-Rance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS MFREO DE LA VALLEE DU RANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/08/2025 - 05/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS MFREO DE LA VALLEE DU RANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/08/2025 - 05/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sernin-sur-Rance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS MFREO DE LA VALLEE DU RANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0001 Route Du Bois Du Four, Saint-Sernin-sur-Rance (12380) | DP Logement | 0D1134, 0D1133 | 6 327 m² | 110 m² | 2025/08/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
