Présentation détaillée de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Albi.
Profil et organisation
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81000 à Albi.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI
Activité d’urbanisme de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI compte 2
autorisations recensées
sur la période 10/08/2020 - 03/05/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
10/08/2020 - 03/05/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI
2 autorisations sur la période 10/08/2020 - 03/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Albi.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI ?
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI ?
Le profil de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ALBI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.