2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS LES GADELLES-OGEC LYCEE JEANNE D ARC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Havre.
ASS LES GADELLES-OGEC LYCEE JEANNE D ARC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76310 à Sainte-Adresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS LES GADELLES-OGEC LYCEE JEANNE D ARC compte 3 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 14/05/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LES GADELLES-OGEC LYCEE JEANNE D ARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/09/2013 - 14/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement au Havre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS LES GADELLES-OGEC LYCEE JEANNE D ARC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Rue Henri Fabre, Le Havre (76620) | PC Locaux | RN36, RN37 | 10 676 m² | 2 013 m² | 2013/09/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
