Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Route Des Quatre Pompes, Brest (29200) | PD | DI897, DI503 | 4 553 m² | 2023/09/26 |
ASS LEGION ST PIERRE - Permis de démolir
Active
413904160
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1948
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS LEGION ST PIERRE
ASS LEGION ST PIERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brest.
Profil et organisation
ASS LEGION ST PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29200 à Brest.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS LEGION ST PIERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1948
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASS LEGION ST PIERRE
Activité d’urbanisme de ASS LEGION ST PIERRE
ASS LEGION ST PIERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/09/2023 - 26/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LEGION ST PIERRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/09/2023 - 26/09/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS LEGION ST PIERRE
1 autorisation sur la période 26/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Brest.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS LEGION ST PIERRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS LEGION ST PIERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION LES GENETS D OR
SIREN 777571761
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
2 PD
ASS DIOCESAINE DE QUIMPER
SIREN 777619974
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PD
OGEC SAINTE THERESE
SIREN 777553272
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PD
LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE
SIREN 775577851
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE
SIREN 777509035
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
FONDATION ILDYS
SIREN 777629288
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
Sources des informations sur ASS LEGION ST PIERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS LEGION ST PIERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS LEGION ST PIERRE ?
ASS LEGION ST PIERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS LEGION ST PIERRE ?
Le profil de ASS LEGION ST PIERRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS LEGION ST PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS LEGION ST PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS LEGION ST PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable