2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 78.30Z - Autre mise à disposition de ressources humaines
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS LE RELAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Theil-de-Bretagne.
ASS LE RELAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35240 à Retiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS LE RELAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2014 - 20/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LE RELAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/03/2014 - 20/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Theil-de-Bretagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS LE RELAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Peritiere, Le Theil-de-Bretagne (35240) | PC Locaux | ZK134, ZK72 | 33 129 m² | 18 m² | 2021/12/20 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rigaudiere, Le Theil-de-Bretagne (35240) | PC Locaux | ZK97, ZK38 | 24 176 m² | 2 279 m² | 2014/03/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
