ASS LE CHAVANON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS LE CHAVANON
ASS LE CHAVANON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merlines.
Profil et organisation
ASS LE CHAVANON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 19340 à MERLINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS LE CHAVANON
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS LE CHAVANON
Activité d’urbanisme de ASS LE CHAVANON
ASS LE CHAVANON compte 2 autorisations recensées sur la période 30/07/2014 - 19/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LE CHAVANON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS LE CHAVANON
1 autorisation sur la période 19/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Merlines. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS LE CHAVANON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 48 Av Paul Vergely, Merlines (19340) | PC Locaux | B1297, B1523 | 18 245 m² | 99 m² | 2021/05/19 |
Permis de démolir de ASS LE CHAVANON
1 autorisation sur la période 30/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Merlines. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 48 Avenue Paul Vergely, Merlines (19340) | PD | OB1528, OB1527 | — | 2014/07/30 |
Répartition géographique des autorisations de ASS LE CHAVANON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS LE CHAVANON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS LE CHAVANON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.