ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC
ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sain-Bel.
Profil et organisation
ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69400 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 86.21Z - Activité des médecins généralistes
- SIRET du siège
- Sigle
- S T V B
- Date de création
- 01/01/1900
Siège social
Permis de construire et DP de ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC
Activité d’urbanisme de ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC
ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2015 - 09/02/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC
2 autorisations sur la période 08/07/2015 - 09/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Sain-Bel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z.a La Ponchonniere, Sain-Bel (69210) | PC Locaux | 0U2763 | — | 313 m² | 2016/02/09 |
| Adresse Non Renseignée, Villefranche-sur-Saône (69400) | PC Locaux | — | — | 53 m² | 2015/07/08 |
Répartition géographique des autorisations de ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.