2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sain-Bel.
ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2015 - 09/02/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/07/2015 - 09/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Sain-Bel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z.a La Ponchonniere, Sain-Bel (69210) | PC Locaux | 0U2763 | — | 313 m² | 2016/02/09 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Villefranche-sur-Saône (69400) | PC Locaux | — | — | 53 m² | 2015/07/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
