Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Monseigneur Flauss, Argelès-Gazost (65400) | PA | AL364 | — | 2021/03/02 |
ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE - Permis d'aménager
Active
411782162
Association déclarée
Créée le 07/03/1972
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE
ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argelès-Gazost.
Profil et organisation
ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 65000 à Tarbes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/03/1972
Siège social
Permis d'aménager de ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE
Activité d’urbanisme de ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE
ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2021 - 02/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/03/2021 - 02/03/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE
1 autorisation sur la période 02/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Argelès-Gazost.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION
SIREN 775639008
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES
SIREN 389047101
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
A D M R DE LA NESTE
SIREN 312086408
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
AEP PRADEAU LA SEDE
SIREN 399881085
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
FED DEP LEO LAGRANGE HTS PYRENEES
SIREN 319417663
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DES HAUTES PYRENEES
SIREN 343424248
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE ?
ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE ?
Le profil de ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS IMMOBILIERE L'OASIS FAMILIALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable