2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS GRAINS DE SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flines-lez-Raches.
ASS GRAINS DE SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59148 à Flines-lez-Raches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS GRAINS DE SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2015 - 11/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GRAINS DE SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Flines-lez-Raches.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GRAINS DE SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pierre Brossolette, Flines-lez-Raches (59148) | PC Locaux | ZK14, A8143 | 7 286 m² | 278 m² | 2015/08/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
