Présentation détaillée de ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH
ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
Profil et organisation
ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75004 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 71.20B - Analyses, essais et inspections techniques
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH
Activité d’urbanisme de ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH
ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH compte 2
autorisations recensées
sur la période 19/11/2024 - 29/06/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
19/11/2024 - 29/06/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH
1 autorisation sur la période 29/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Paris. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH ?
ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH ?
Le profil de ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.