2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bains.
ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43370 à Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2022 - 26/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/09/2022 - 26/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 220 Rue Des Camelias, Bains (43370) | PC Locaux | AB131 | 39 946 m² | 278 m² | 2022/09/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
