2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bain-de-Bretagne.
ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35470 à Bain-de-Bretagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2017 - 09/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/08/2017 - 09/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bain-de-Bretagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Sainte Emerance, Bain-de-Bretagne (35470) | PC Locaux | YN47, YN54 | 43 914 m² | 81 m² | 2019/07/09 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De L A Hotel De Ville, Bain-de-Bretagne (35470) | PC Locaux | AC465, AC431 | 14 841 m² | 132 m² | 2017/08/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
