ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH - Permis de construire et DP

Active
300032398 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH

ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bain-de-Bretagne.

Profil et organisation

ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35470 à BAIN-DE-BRETAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH

Activité d’urbanisme de ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH

ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2017 - 09/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2017 - 09/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH

2 autorisations sur la période 19/08/2017 - 09/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bain-de-Bretagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Sainte Emerance, Bain-de-Bretagne (35470) PC Locaux YN47, YN54 43 914 m² 81 m² 2019/07/09
6 Rue De L A Hotel De Ville, Bain-de-Bretagne (35470) PC Locaux AC465, AC431 14 841 m² 132 m² 2017/08/19

Répartition géographique des autorisations de ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH

Sources des informations sur ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH ?
ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH ?
Le profil de ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS GESTION ECOLE ST JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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