ASS FORMATIC - Permis de construire et DP

Active
380678839 Association déclarée PME Créée le 23/12/1985

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS FORMATIC

ASS FORMATIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arles.

Profil et organisation

ASS FORMATIC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13104 à ARLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS FORMATIC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59A - Formation continue d'adultes
SIRET du siège
Date de création
23/12/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS FORMATIC

Activité d’urbanisme de ASS FORMATIC

ASS FORMATIC compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2017 - 24/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS FORMATIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/02/2017 - 24/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS FORMATIC

2 autorisations sur la période 21/02/2017 - 24/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Arles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FORMATIC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
60 Chemin De Fontanille, Avignon (84000) DP Locaux BP218 2 760 m² 2 m² 2024/01/24
14 Rue Copernic, Arles (13280) PC Locaux CO16 1 629 m² 612 m² 2017/02/21

Répartition géographique des autorisations de ASS FORMATIC

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS FORMATIC

Sources des informations sur ASS FORMATIC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS FORMATIC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS FORMATIC ?
ASS FORMATIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS FORMATIC ?
Le profil de ASS FORMATIC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS FORMATIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS FORMATIC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS FORMATIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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