ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY - Permis de construire et DP

Active
390019289 Association déclarée Créée le 04/01/1993

Infos clés

Siège

Cher (18)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY

ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourges.

Profil et organisation

ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 18000 à BOURGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Sigle
AFRB
Date de création
04/01/1993

Siège social

Permis de construire et DP de ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY

Activité d’urbanisme de ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY

ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2017 - 06/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/06/2017 - 06/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY

2 autorisations sur la période 27/06/2017 - 06/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bourges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Saint Bonnet, Bourges (18000) PC Logement HX128 873 m² 145 m² 2026/01/06
44 Av De La Liberation, Vatan (36150) PC Locaux AD72 1 109 m² 12 m² 2017/06/27

Répartition géographique des autorisations de ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY

Sources des informations sur ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY ?
ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY ?
Le profil de ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS FORM RELIGIEUSE REGION BERRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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