ASS ETENNEMARE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASS ETENNEMARE
ASS ETENNEMARE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mesnil-Panneville.
Profil et organisation
ASS ETENNEMARE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76570 à LIMESY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS ETENNEMARE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASS ETENNEMARE
Activité d’urbanisme de ASS ETENNEMARE
ASS ETENNEMARE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2013 - 12/03/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ETENNEMARE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS ETENNEMARE
2 autorisations sur la période 27/07/2013 - 12/03/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Mesnil-Panneville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ETENNEMARE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Diderot, Pavilly (76570) | DP Locaux | AX897 | 640 m² | 154 m² | 2014/03/12 |
| Pl De L Eglise, Mesnil-Panneville (76570) | DP Locaux | AI15 | 1 153 m² | 17 m² | 2013/07/27 |
Répartition géographique des autorisations de ASS ETENNEMARE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS ETENNEMARE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS ETENNEMARE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.