2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS ENVOL TARN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-d'Albigeois.
ASS ENVOL TARN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81430 à Villefranche-d'Albigeois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS ENVOL TARN compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 21/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ENVOL TARN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/06/2013 - 21/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-d'Albigeois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ENVOL TARN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Beneche, Villefranche-d'Albigeois (81430) | PC Locaux | D744, D745 | 23 306 m² | 126 m² | 2013/08/21 |
| Beneche, Villefranche-d'Albigeois (81430) | PC Locaux | D743, D747 | 26 306 m² | 180 m² | 2013/06/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
