2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS EDUCATION NOUVELLE LA PRAIRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bessières.
ASS EDUCATION NOUVELLE LA PRAIRIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS EDUCATION NOUVELLE LA PRAIRIE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2020 - 07/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS EDUCATION NOUVELLE LA PRAIRIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/08/2020 - 07/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bessières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS EDUCATION NOUVELLE LA PRAIRIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1Bis Rue Des Nefliers, Toulouse (31100) | PC Locaux | AE206 | 4 108 m² | 43 m² | 2020/08/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
