Présentation détaillée de ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE
ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.
Profil et organisation
ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 87000 à Limoges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE
Activité d’urbanisme de ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE
ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE compte 1
autorisation recensée
sur la période 05/08/2022 - 05/08/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/08/2022 - 05/08/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE
1 autorisation sur la période 05/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Limoges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE ?
ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE ?
Le profil de ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DU PARC D ACTIVITE LIMOGES SUD MAGRE ROMANET LA RIBIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.