2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mâcon.
ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71000 à Mâcon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 02/02/2015 - 02/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mâcon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 89 Avenue Des Saugeraies, Mâcon (71000) | PC Locaux | DB121 | 1 309 m² | 485 m² | 2015/02/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
