2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Benagues.
ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 09100 à Benagues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP compte 5 autorisations recensées sur la période 17/12/2013 - 16/06/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 17/12/2013 - 16/06/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Benagues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Route De Guilhot Camp Du Vignal, Benagues (09100) | PC Locaux | 0B502 | 1 352 m² | 240 m² | 2022/12/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Benagues
2 autorisations
Pamiers
1 autorisation
Saverdun
1 autorisation
Serres-sur-Arget
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
