2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS DE GESTION DU LYCEE DROME PROVENCALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-Trois-Châteaux.
ASS DE GESTION DU LYCEE DROME PROVENCALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26130 à Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DE GESTION DU LYCEE DROME PROVENCALE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2015 - 29/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DE GESTION DU LYCEE DROME PROVENCALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DE GESTION DU LYCEE DROME PROVENCALE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Le Courreau, Saint-Paul-Trois-Châteaux (26130) | PC Locaux | BT169, BT253 | 4 341 m² | 715 m² | 2015/06/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
