ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO - Permis de construire et DP

Active
500138029 Association déclarée PME Créée le 17/07/2006

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO

ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainghin-en-Mélantois.

Profil et organisation

ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59262 à Sainghin-en-Mélantois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
17/07/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO

Activité d’urbanisme de ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO

ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO compte 1 autorisation recensée sur la période 16/12/2022 - 16/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/12/2022 - 16/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO

1 autorisation sur la période 16/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sainghin-en-Mélantois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Hubble, Sainghin-en-Mélantois (59262) PC Locaux ZK271, ZK274 1 745 m² 47 m² 2022/12/16

Répartition géographique des autorisations de ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO

Sources des informations sur ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO ?
ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO ?
Le profil de ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DE GESTION DU CFA REGIONAL DES HAUTS DE FRANCE JEAN BOSCO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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