2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS CULTURELLE EDUCATIVE MUSULMANS MOISSY CRAMAYEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moissy-Cramayel.
ASS CULTURELLE EDUCATIVE MUSULMANS MOISSY CRAMAYEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77550 à Moissy-Cramayel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS CULTURELLE EDUCATIVE MUSULMANS MOISSY CRAMAYEL compte 1 autorisation recensée sur la période 23/08/2013 - 23/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CULTURELLE EDUCATIVE MUSULMANS MOISSY CRAMAYEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Moissy-Cramayel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CULTURELLE EDUCATIVE MUSULMANS MOISSY CRAMAYEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Noisement, Moissy-Cramayel (77550) | PC Locaux | A1647 | 581 m² | 67 m² | 2013/08/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
