Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2110 Route De Montbartier, Bressols (82710) | PD | ZS139 | 5 984 m² | 2021/03/08 |
ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST - Permis de démolir
Active
392576310
Association déclarée
Créée le 01/09/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST
ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bressols.
Profil et organisation
ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 82710 à Bressols.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Sigle
- ACTESO
- Date de création
- 01/09/1993
Siège social
Permis de démolir de ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST
Activité d’urbanisme de ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST
ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST compte 1 autorisation recensée sur la période 08/03/2021 - 08/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/03/2021 - 08/03/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST
1 autorisation sur la période 08/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bressols.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS IMMOBILIERE EMILIE DE RODAT
SIREN 452012867
Même secteur et même département
8 autorisations
7 PC
1 PD
APIM
SIREN 423952696
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ASSO DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES
SIREN 775712029
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN
SIREN 777306283
Même secteur et même département
5 autorisations
2 PC
3 PD
PROMOTION AUTONOMIE ET SANTE 82
SIREN 310037098
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
EMMAUS TARN ET GARONNE
SIREN 398401596
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST ?
ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST ?
Le profil de ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CULTUR TEMOINS DE JEHOVAH SUD OUEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable